Mentions légales

    Editeur / propriétaire :

    Association Sportive Automobile Luronne

    SIREN 329857502

    Adresse postale : 1 Rue du Général Leclerc

    Tél. 03 84 75 78 42

    Mail : asa.luronne@orange.fr

    Numéro TVA intracommunautaire : FR52329857502

    Directeur de la publication : Président de l'ASA Luronne.

     

    Conception / hébergement :

    Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

    Tél. 03 84 78 60 07

    SIREN 479 130 775

     

    Contenu du site :

    Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
    Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
    Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de l'Association Sportive Automobile Luronne est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de l'Association Sportive Automobile Luronne.

     

    Liens hypertextes :

    Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'Association Sportive Automobile Luronne.

     

    Droit applicable et attribution de juridiction :

    Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.